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Marques déposées par BREUIL Lucien
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BARON DE FALGOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE FALGOUX
BREUIL Lucien

Numéro de dépôt :
97676470
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque BARON DE FALGOUX

Déposée le 28 avril 1997 par BREUIL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE FALGOUX »

Le déposant est BREUIL Lucien domicilié(e) 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339824) - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREUIL Lucien domicilié(e) 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339824) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE FALGOUX est expirée depuis le 28 avril 2017.

BREUIL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CALICE DU PAPE , LES GALVESES , DUC DE LOMBRIERE , LA MARQUISE MARTIN-MASSON , CARDINAL DES OUSSINES , MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339824) - 33500 - France


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339824) - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 7 octobre 1997 - Renonciation partielle n°243850 - Publication au BOPI 1997-10-07

Renouvellement avec limitation le 24 avril 2007 n°2339824 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.